Conditions d'utilisation

 

Avant d'utiliser les images, données, textes ou autres matériels de ce site, veuillez lire attentivement les termes et conditions de ce contrat de licence. En utilisant l'un de ces matériels, vous acceptez d'être lié par cet accord. Si vous n'acceptez pas tous les termes de cet accord, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les matériaux de ce site.


1. Propriété du site

Ce site web et tout le matériel qu'il contient sont la propriété de Votrelogo.ca . Les seules exceptions sont les images et autres matériels appartenant à des tiers, qui sont indiqués comme tels. Cet accord ne vous donne aucun droit de propriété sur le matériel de ce site.


2. Lois sur le droit d'auteur

Ce site et tout son contenu sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, qui donnent aux créateurs d'œuvres originales le droit exclusif d'utiliser leurs œuvres pendant une période limitée. À quelques exceptions près, les documents protégés par le droit d'auteur ne peuvent être copiés ou utilisés sans l'autorisation du titulaire du droit d'auteur. Cet accord décrit les utilisations que vous êtes autorisé à faire des documents publiés sur ce site.

3. Licence d'utilisation

Vous êtes autorisé par Votrelogo.ca à visualiser et à télécharger le matériel sur ce site uniquement pour votre usage personnel afin d'envisager l'achat ou non de produits de Votrelogo.ca . Cette licence ne vous est pas exclusive, et vous ne pouvez pas la transférer.

4. Utilisations interdites

Toute autre utilisation du matériel de ce site est strictement interdite. Vous ne pouvez pas vendre, céder, accorder une sous-licence ou transférer ces documents, les copier pour les distribuer à d'autres, les publier pour un usage personnel ou supprimer tout avis de droit d'auteur ou de marque de commerce, sans l'autorisation écrite expresse de Votrelogo.ca.

5. Aucune garantie

Tous les documents de ce site sont mis à votre disposition en l'état. Votrelogo.ca n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, quant à ces documents, à leur titre, à leur exactitude, à la non-violation des droits de tiers, à leur qualité marchande ou à leur adéquation à un usage particulier, ou aux performances ou résultats que vous pouvez obtenir de leur utilisation.

6. Limites de la responsabilité

En aucun cas Votrelogo.ca ne peut être tenu responsable de tout dommage direct, accessoire, spécial, indirect ou punitif résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le matériel contenu dans ce site. Si vous n'êtes pas satisfait du contenu de ce site ou des présentes conditions générales, votre seul et unique recours consiste à cesser d'utiliser ou de visiter ce site.


7. Soumissions

Toute suggestion, idée créative, invention ou autre matériel que vous soumettez à ce site devient la propriété de Votrelogo.ca . Ils peuvent être divulgués et utilisés par Votrelogo.ca sans votre consentement ou compensation.

8. Questions et demandes d'autorisation d'utilisation

Toute question concernant les modalités de cette entente ou toute demande d'autorisation d'utiliser les documents de ce site à des fins commerciales doit être adressée au conseiller en promotion de Votrelogo.ca.

9. Les prix peuvent être modifiés sans préavis.

Tous les prix indiqués sur notre site web sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.